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... enseignant ou surveillant


Un enseignant ou tout autre personnel éducatif (surveillant, chef d'établissement...) peut être poursuivi lors d'un procès pénal. Il risque une amende voire une peine de prison ; 
par exemple, pour non-assistance à personne en danger, si la justice estime qu'un enseignant aurait pu empêcher des violences contre un élève mais qu'il n'a rien fait.





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  1325 Ko v. 2 23 janv. 2016 à 12:33 tt P
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