Un enseignant ou tout autre personnel éducatif (surveillant, chef d'établissement...) peut être poursuivi lors d'un procès pénal. Il risque une amende voire une peine de prison. 

Par exemple, pour non-assistance à personne en danger, si la justice estime qu'un enseignant aurait pu empêcher des violences contre un élève mais qu'il n'a rien fait.